ISAE Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace
Marque expirée - Marque en non vigueur
ISAE Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace
Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Constructions Aéronautiques (ENSICA) Ecole Nationale Supérieure de l'Aéronautque et de l'Espace (SUPAERO)
Numéro de dépôt :
3418241
Date de dépôt :
23/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/03/2016
Présentation de la marque ISAE Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace
Déposée le 23 mars 2006 par Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Constructions Aéronautiques (ENSICA et Ecole Nationale Supérieure de l'Aéronautque et de l'Espace (SUPAERO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ISAE Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace »
Les déposants sont Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Constructions Aéronautiques (ENSICA) domicilié(e) 1, place Emile Blouin,31056 TOULOUSE cedex 05 - 31056 - France et Ecole Nationale Supérieure de l'Aéronautque et de l'Espace (SUPAERO) domicilié(e) 10 ave Edouard Belin, BP 54032 TOULOUSE CEDEX 04 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUPAERO domicilié(e) 10 ave E. Belin, BP 54032,31055 TOULOUSE cedex - 31055 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISAE Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace est expirée depuis le 23 mars 2016.
Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Constructions Aéronautiques (ENSICA a également déposé les autres marques suivantes : ENSICA
Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Constructions Aéronautiques (ENSICA) - 1, place Emile Blouin,31056 TOULOUSE cedex 05 - 31056 - France
Ecole Nationale Supérieure de l'Aéronautque et de l'Espace (SUPAERO) - 10 ave Edouard Belin, BP 54032 TOULOUSE CEDEX 04 - France
SUPAERO - 10 ave E. Belin, BP 54032,31055 TOULOUSE cedex - 31055 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28
Inscription le 3 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484246 - Publication au BOPI 2008-11-03
Inscription le 9 avril 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°495130 - Publication au BOPI 2009-04-09
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, publications électroniques téléchargeables, appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de contrôle et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images, cartes à mémoire ou à microprocesseur. L'ensemble de ces produits étant exclusivement en relation avec l'enseignement supérieur et la recherche scientifique (y compris les sciences humaines, économiques et sociales).
Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livres, revues, journaux, affiches, brochures, magazines, guides (produits de l'imprimerie), autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, agendas, calendriers, photographies, articles de papeterie, stylos, cartes de visites, manuels d'instruction ou d'enseignement. L'ensemble de ces produits étant exclusivement en relation avec l'enseignement supérieur et la recherche scientifique (y compris les sciences humaines, économiques et sociales).
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revue, prêt de livres, publication électronique de livres et de périodique en ligne. Organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, colloques ou congrès, production de film, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'exposition à but culturel et/ou éducatif, exploitation de publications électroniques en lignes (non téléchargeables), services de jeux proposés en ligne, services de club, formation en sports, formation pratique (démonstration), organisation et conduite de stage de formation, épreuves pédagogiques, enseignement par correspondance ou en ligne, formation aux techniques de vol et au parachutisme. L'ensemble de ces produits étant exclusivement en relation avec l'enseignement supérieur et la recherche scientifique (y compris les sciences humaines, économiques et sociales).
Élaboration (conception) d'ordinateurs et de logiciels, élaboration (conception) installation, maintenance, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, conception de systèmes informatiques exclusivement en relation avec l'enseignement supérieur et la recherche scientifique (y compris les sciences humaines, économiques et sociales). Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs. Expertises (travaux d'ingénieurs). Ingénierie, recherche et développement de prototypes et de nouveaux produits pour les tiers, études de projet techniques. Recherches en mécanique et/ou en sciences et/ou en technologie et/ou en aéronautique et/ou aérospatial, concession de licences de propriété intellectuelle. Information en matière scientifique et/ou technologique, information en matière scientifique et/ou technologique sur réseaux informatiques.
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